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Marques déposées par CHÂTEAU LA JEANNETTETODO
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SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE
SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE

Numéro de dépôt :
3711808
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE de CHÂTEAU LA JEANNETTE

Présentation de la marque SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE

Déposée le 9 février 2010 par CHÂTEAU LA JEANNETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE »

Le déposant est CHÂTEAU LA JEANNETTETODO domicilié(e) 566 ROUTE DES BORRELS - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 081 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÂTEAU LA JEANNETTE, S.C.E.A., A.O.C. Côtes de Provence domicilié(e) 566, Les Borrels - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE est expirée depuis le 9 février 2020.

CHÂTEAU LA JEANNETTE a également déposé les autres marques suivantes : VENT D'ANGE , CHÂTEAU de LANDUÉ


SCEA CHÂTEAU LA JEANNETTE - 566 ROUTE DES BORRELS - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France - SIREN 783081102


CHÂTEAU LA JEANNETTE, S.C.E.A., A.O.C. Côtes de Provence - 566, Les Borrels - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Vins d'appellation d'origine.